Comité technique paritaire ministériel du 11 juillet 2001
" Aménagement et réduction du temps de travail "
Amendements aux documents préparatoires



Amendements au projet d'instruction Ý

Fiche n°1 : Le champ d’application

Fiche n°2.2 : La durée du travail

2. Personnels travaillant en abattoirs

4. Personnels ATOS et IATOS

Fiche 3.1 : Le cycle de travail dans les services

1. Le service

Fiche 3.2 : Le cycle de travail dans l’enseignement agricole
(personnels ATOS et IATOS)

1. Le cycle de travail de travail dans les établissements publics d’enseignement technique et de formation professionnelle agricoles (personnels ATOS)

1. Le service

2. Les agents

c) le nombre minimum de jours travaillés dans la semaine

2. Le cycle de travail dans les établissements publics de l’enseignement supérieur agricole et vétérinaire (personnels IATOS)

1. Le service

Fiche 3.2 : Le cycle de travail dans les abattoirs

2. Les agents

3) le nombre de jours travaillés dans la semaine

Fiche 4 : La gestion des jours de repos

Fiche 5.4 : La journée fractionnée de certains personnels ATOS

Fiche 6.2 : Champ d’application

2. Personnels de conception soumis à de fréquents déplacements de longue durée

Fiche 11.1 : Suivi du fonctionnement au niveau local


Amendements au projet d'arrêté
relatif aux cycles de travail
au ministère de l'agriculture et de la pêche
Ý

Articles 4 à 7

Ajouter à " b) Présence des agents à temps complet "

Article 5

2. Le nombre minimum de jours travaillés dans la semaine

Article 6

1. La durée du cycle


Amendements au projet d’arrêté portant application
du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l’ARTT
dans la fonction publique de l’Etat
au ministère de l’agriculture et de la pêche
Ý

Article 1er

Article 2

Article 6


Mise en page SNETAP-FSU 2001
Mise à jour du  jeudi 12 juillet 2001 - Ecrire au SNETAP-FSU